Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP GRECE
AVELOT PATRICK

Numéro de dépôt :
98750035
Date de dépôt :
17/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/09/2008

Présentation de la marque CAP GRECE

Déposée le 17 septembre 1998 par AVELOT PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CAP GRECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.

Le déposant est AVELOT PATRICK, domicilié(e) 21 RUE CYPRIEN SAMSON, 95190 GOUSSAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVELOT PATRICK - France.

La marque CAP GRECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP GRECE est expirée depuis le 17 septembre 2008.

AVELOT PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : C D G , CAP CONTINENTS , LE CLUB DES MALINS


AVELOT PATRICK - 21 RUE CYPRIEN SAMSON, 95190 GOUSSAINVILLE - France


AVELOT PATRICK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-09

Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43

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